Déposée le 12 mars 1985 par la société SMITHKLINE BEECHAM SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SMITHKLINE BEECHAM SANTE ANIMALE domicilié(e) Rue du Sabot, 22440 PLOUFRAGAN (dossier no 2045584) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 587 505 .
La marque STAMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITHKLINE BEECHAM SANTE ANIMALE - Rue du Sabot, 22440 PLOUFRAGAN (dossier no 2045584) - France - SIREN 311587505
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1995 n°2045584 - Publication au BOPI 1995-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368950 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368949 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199185 - Publication au BOPI 1996-03-19
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de nature juridique n°349437 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349438 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349439 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°66045 - Publication au BOPI 1992-08-06
Produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques sous forme d'additifs pour l'alimentation des animaux. Substances, ingrédients et additifs alimentaires pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STAMOLD"